Raison sociale : TOMAX IMMOBILIER
RCS : 49987259600014
SARL au capital de : 8 000 €
Adresse du siège social : 156 Gde Rue Charles de Gaulle - 94130 - NOGENT SUR MARNE
Téléphone : 01.49.77.11.47
TVA intracommunautaire : FR31499872596
Le titre professionnel d'agent immobilier est régi par la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 (dite "loi Hoguet") et son décret d'application n°72-678 du 20 juillet 1972
Barèmes d'honoraires
RCS : 49987259600014
SARL au capital de : 8 000 €
Adresse du siège social : 156 Gde Rue Charles de Gaulle - 94130 - NOGENT SUR MARNE
Téléphone : 01.49.77.11.47
TVA intracommunautaire : FR31499872596
Le titre professionnel d'agent immobilier est régi par la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 (dite "loi Hoguet") et son décret d'application n°72-678 du 20 juillet 1972
Barèmes d'honoraires
Le présent site est édité par Agentys Developpement au capital de 10 000 euros €, dont le siège social est situé au :
Agentys Developpement 9 chemins Jules Cesar - 95520 - OSNY , SIREN 981175250, Tél 01 86 30 13 00
Directeur de la publication : Mr Maxime AOUATE
Agentys Developpement 9 chemins Jules Cesar - 95520 - OSNY , SIREN 981175250, Tél 01 86 30 13 00
Directeur de la publication : Mr Maxime AOUATE
Informations relatives à l'hébergeur
Agentys Developpement 9 chemins Jules Cesar - 95520 - OSNY , SIREN 981175250, Tél 01 86 30 13 00
Agentys Developpement 9 chemins Jules Cesar - 95520 - OSNY , SIREN 981175250, Tél 01 86 30 13 00
Informations techniques :
Accessibilité au site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 sauf cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficulté d'ordre technique. Interruption possible à tout moment du site pour des raisons de maintenance.
Accessibilité au site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 sauf cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficulté d'ordre technique. Interruption possible à tout moment du site pour des raisons de maintenance.
Avertissement
1 - Informations
Agentys TOMAX IMMOBILIER fait les meilleurs efforts pour assurer l'exactitude de l'ensemble des informations mises à la disposition des visiteurs sur www.agentys.com, exactitude qu'elle ne peut cependant garantir, l'internaute étant invité à utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. Les informations signalées comme contenant des inexactitudes juridiques, techniques, des erreurs typographiques ou comme étant incomplètes feront l'objet d'un traitement sans délais par Agentys TOMAX IMMOBILIER.
Pour ce faire, vous pouvez contacter notre agence
2 - Biens immobiliers
Les informations contenues dans le descriptif des biens à louer ou à vendre sont fournies par l’agence Agentys TOMAX IMMOBILIER. Celle‐ci est juridiquement et financièrement indépendante et vous communique ces informations sous sa seule et entière responsabilité. La profession d'agent immobilier est régie par la loi 70‐9 du 2 janvier 1970 dite Loi HOGUET.
La société Agentys Developpement ne saurait en conséquence être tenue pour responsable à quelque titre que ce soit du fait de l'inexactitude que pourraient contenir les informations relatives aux biens à louer ou à vendre figurant sur le présent site.
3 - Services Complémentaires
Les partenaires présentés sur le site sont reconnus pour la qualité de leur offre et de leurs services, qualité que Agentys TOMAX IMMOBILIER ainsi que Agentys Developpement, sociétés juridiquement indépendantes, ne peuvent toutefois garantir.
TOMAX IMMOBILIER ne pourra être tenue responsable, à raison de la présentation des services de leurs partenaires sur le présent site, services qu'elle ne propose pas à la vente, ou à raison d'un quelconque manquement desdits partenaires à leurs obligations dans le cas où un internaute aurait décidé de recourir à leurs services, tout internaute étant invité à se renseigner plus amplement avant de recourir aux services desdits partenaires.
En cas de litige, le droit applicable sera le droit français.
Tout consommateur est informé de son droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. A cet effet, le professionnel garantie au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation, en vertu des articles L 152-1 et suivants.
Médiateur MEDIMMOCONSO
1 Allée du Parc de Mesemena
44505 - LA BAULE CEDEX
contact@medimmoconso.fr
https://medimmoconso.fr/adresser-une-reclamation/
Agentys a la possibilité de contacter par téléphone pour proposer des offres sur des produits ou services. Si le client ne souhaite pas être sollicité, il a la possibilité de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique accessible sur le site www.bloctel.gouv.fr
4 - Liens
Certains liens hypertextes présents sur le site www.agentys.com vous dirigent vers des sites édités par des tiers. L'existence d'un lien du présent site vers d'autres sites ne constitue pas une validation par TOMAX IMMOBILIER de ces sites ou de leur contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser les informations contenues dans ces sites avec discernement et esprit critique. La société TOMAX IMMOBILIER ne pourra être tenue responsable à raison du contenu de ces sites ou à raison de leur référencement. Elle ne pourra pas plus être tenue pour responsable d'un défaut d'accès ou de fonctionnement de ces sites, leur accès technique comme leur bon fonctionnement n'étant pas garantis.
Mentions Légales
Agentys® et le logo Agentys sont des marques déposées appartenant à Agentys Developpement.
Chaque Agence est juridiquement et Financièrement indépendante.
Si l'utilisateur demande des informations sur les annonces et services immobiliers ou des informations autres que sur les annonces et services immobiliers, sa demande sera traitée par l'agence Agentys dont il dépend géographiquement ou dont il est déjà client ou par l'agence mandatée pour la vente ou la location du bien objet de l'annonce ou par l'agence du Réseau Agentys concernée par sa demande.
Les informations nominatives communiquées à l’agence TOMAX IMMOBILIER par les utilisateurs du site www.agentys.com par l'intermédiaire des formulaires ou par les questionnaires mis en ligne renseignés par les utilisateurs sont uniquement envoyées à l’agence destinataire. Elles ne sont communiquées qu'à des tiers autorisés, pour satisfaire à des obligations légales et réglementaires.
Le titulaire dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression pour toute information le concernant auprès de l'agence qui traite les informations qu'il a communiquées.
Si l'utilisateur communique son adresse électronique ou son numéro de fax, l'agence sera conduite à solliciter son consentement exprès et préalable à recevoir par courrier électronique ou par fax des informations commerciales et publicitaires concernant les produits et services de l'agence.
Si l'utilisateur communique son numéro de téléphone ou son adresse postale, l'agence peut être conduite à lui proposer par téléphone ou par courrier postal des informations commerciales et publicitaires concernant les produits et services de l'agence. L'utilisateur a la possibilité de s'y opposer en adressant un courrier auprès de l'agence qui a collecté les données communiquées par l'utilisateur.
1 - Informations
Agentys TOMAX IMMOBILIER fait les meilleurs efforts pour assurer l'exactitude de l'ensemble des informations mises à la disposition des visiteurs sur www.agentys.com, exactitude qu'elle ne peut cependant garantir, l'internaute étant invité à utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. Les informations signalées comme contenant des inexactitudes juridiques, techniques, des erreurs typographiques ou comme étant incomplètes feront l'objet d'un traitement sans délais par Agentys TOMAX IMMOBILIER.
Pour ce faire, vous pouvez contacter notre agence
2 - Biens immobiliers
Les informations contenues dans le descriptif des biens à louer ou à vendre sont fournies par l’agence Agentys TOMAX IMMOBILIER. Celle‐ci est juridiquement et financièrement indépendante et vous communique ces informations sous sa seule et entière responsabilité. La profession d'agent immobilier est régie par la loi 70‐9 du 2 janvier 1970 dite Loi HOGUET.
La société Agentys Developpement ne saurait en conséquence être tenue pour responsable à quelque titre que ce soit du fait de l'inexactitude que pourraient contenir les informations relatives aux biens à louer ou à vendre figurant sur le présent site.
3 - Services Complémentaires
Les partenaires présentés sur le site sont reconnus pour la qualité de leur offre et de leurs services, qualité que Agentys TOMAX IMMOBILIER ainsi que Agentys Developpement, sociétés juridiquement indépendantes, ne peuvent toutefois garantir.
TOMAX IMMOBILIER ne pourra être tenue responsable, à raison de la présentation des services de leurs partenaires sur le présent site, services qu'elle ne propose pas à la vente, ou à raison d'un quelconque manquement desdits partenaires à leurs obligations dans le cas où un internaute aurait décidé de recourir à leurs services, tout internaute étant invité à se renseigner plus amplement avant de recourir aux services desdits partenaires.
En cas de litige, le droit applicable sera le droit français.
Tout consommateur est informé de son droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. A cet effet, le professionnel garantie au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation, en vertu des articles L 152-1 et suivants.
Médiateur MEDIMMOCONSO
1 Allée du Parc de Mesemena
44505 - LA BAULE CEDEX
contact@medimmoconso.fr
https://medimmoconso.fr/adresser-une-reclamation/
Agentys a la possibilité de contacter par téléphone pour proposer des offres sur des produits ou services. Si le client ne souhaite pas être sollicité, il a la possibilité de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique accessible sur le site www.bloctel.gouv.fr
4 - Liens
Certains liens hypertextes présents sur le site www.agentys.com vous dirigent vers des sites édités par des tiers. L'existence d'un lien du présent site vers d'autres sites ne constitue pas une validation par TOMAX IMMOBILIER de ces sites ou de leur contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser les informations contenues dans ces sites avec discernement et esprit critique. La société TOMAX IMMOBILIER ne pourra être tenue responsable à raison du contenu de ces sites ou à raison de leur référencement. Elle ne pourra pas plus être tenue pour responsable d'un défaut d'accès ou de fonctionnement de ces sites, leur accès technique comme leur bon fonctionnement n'étant pas garantis.
Mentions Légales
Agentys® et le logo Agentys sont des marques déposées appartenant à Agentys Developpement.
Chaque Agence est juridiquement et Financièrement indépendante.
Si l'utilisateur demande des informations sur les annonces et services immobiliers ou des informations autres que sur les annonces et services immobiliers, sa demande sera traitée par l'agence Agentys dont il dépend géographiquement ou dont il est déjà client ou par l'agence mandatée pour la vente ou la location du bien objet de l'annonce ou par l'agence du Réseau Agentys concernée par sa demande.
Les informations nominatives communiquées à l’agence TOMAX IMMOBILIER par les utilisateurs du site www.agentys.com par l'intermédiaire des formulaires ou par les questionnaires mis en ligne renseignés par les utilisateurs sont uniquement envoyées à l’agence destinataire. Elles ne sont communiquées qu'à des tiers autorisés, pour satisfaire à des obligations légales et réglementaires.
Le titulaire dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression pour toute information le concernant auprès de l'agence qui traite les informations qu'il a communiquées.
Si l'utilisateur communique son adresse électronique ou son numéro de fax, l'agence sera conduite à solliciter son consentement exprès et préalable à recevoir par courrier électronique ou par fax des informations commerciales et publicitaires concernant les produits et services de l'agence.
Si l'utilisateur communique son numéro de téléphone ou son adresse postale, l'agence peut être conduite à lui proposer par téléphone ou par courrier postal des informations commerciales et publicitaires concernant les produits et services de l'agence. L'utilisateur a la possibilité de s'y opposer en adressant un courrier auprès de l'agence qui a collecté les données communiquées par l'utilisateur.
Adresses IP
Nous collectons les adresses IP des internautes qui visitent notre site à des fins de statistiques et en cas d'abus, afin de répondre aux demandes d'informations des autorités compétentes.
Nous collectons les adresses IP des internautes qui visitent notre site à des fins de statistiques et en cas d'abus, afin de répondre aux demandes d'informations des autorités compétentes.
Propriété intellectuelle
L'intégralité du contenu (textes, images, données, graphiques, bandes sonores,...) et la forme du présent site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de Agentys Developpement.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle des pages, données ou de tout autre élément du présent site internet sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Agentys Developpement est interdite. Le non‐respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom Agentys ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, notamment à des fins publicitaires, sans l'accord préalable écrit de Agentys Developpement.
L'intégralité du contenu (textes, images, données, graphiques, bandes sonores,...) et la forme du présent site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de Agentys Developpement.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle des pages, données ou de tout autre élément du présent site internet sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Agentys Developpement est interdite. Le non‐respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom Agentys ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, notamment à des fins publicitaires, sans l'accord préalable écrit de Agentys Developpement.
Loi applicable
Le contenu du présent site est soumis au droit français. Agentys Developpement et TOMAX IMMOBILIER se réservent le droit à tout moment d'en modifier tout ou partie du contenu. Tout litige concernant son contenu comme son utilisation et les recours susceptibles d'en découler est soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Le contenu du présent site est soumis au droit français. Agentys Developpement et TOMAX IMMOBILIER se réservent le droit à tout moment d'en modifier tout ou partie du contenu. Tout litige concernant son contenu comme son utilisation et les recours susceptibles d'en découler est soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.